Urbanisme : démarches
Retrouvez ici toutes les informations concernant l'urbanisme à Chasseneuil du Poitou : démarches administratives, cadastre, règlement de voirie, PLUi...
Vos démarches en ligne
Quelles sont les démarches concernées ?
- Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA)
 - Permis de construire
 - Déclaration préalable
 - Certificat d’urbanisme…
 - Plus globalement, toutes vos demandes liées à l’urbanisme
 
À savoir :
- Seuls les dépôts via cette plateforme sont acceptés (aucun envoi par mail ou autre canal numérique)
 - Le dépôt papier reste possible pour ceux qui le souhaitent.
 
Rendez-vous sur
En règle avec mes travaux
Agrandir votre maison, poser une clôture, ravaler une façade…avant de vous lancer dans des travaux, vous devez demander une autorisation en mairie.
Quelles autorisations demandées ?
Les formulaires
Certificat d'urbanisme
Fiche pratique
Représentants de parents d'élèves à l'école primaire (maternelle et élémentaire)
Vérifié le 01/06/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Votre enfant est à l'école primaire (maternelle et élémentaire) et vous vous posez des questions sur les représentants des parents d'élèves dans son établissement ? Candidature, élection, rôle, durée du mandat : voici les informations à connaître sur les représentants des parents d'élèves dans l'enseignement primaire.
Et aussi
- 
                                
Représentants des parents d'élèves - Collège et lycée
Famille - Scolarité
 
Pour en savoir plus
- 
                    
Guide pratique des rythmes à l'école primaire
Ministère chargé de l'éducation
 - 
                    
                    
Ministère chargé de l'éducation
 - 
                    
La représentation des parents d'élèves
Ministère chargé de l'éducation
 
Déclaration préalable
Fiche pratique
Représentants de parents d'élèves à l'école primaire (maternelle et élémentaire)
Vérifié le 01/06/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Votre enfant est à l'école primaire (maternelle et élémentaire) et vous vous posez des questions sur les représentants des parents d'élèves dans son établissement ? Candidature, élection, rôle, durée du mandat : voici les informations à connaître sur les représentants des parents d'élèves dans l'enseignement primaire.
Et aussi
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Représentants des parents d'élèves - Collège et lycée
Famille - Scolarité
 
Pour en savoir plus
- 
                    
Guide pratique des rythmes à l'école primaire
Ministère chargé de l'éducation
 - 
                    
                    
Ministère chargé de l'éducation
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La représentation des parents d'élèves
Ministère chargé de l'éducation
 
Permis de construire
Fiche pratique
Représentants de parents d'élèves à l'école primaire (maternelle et élémentaire)
Vérifié le 01/06/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Votre enfant est à l'école primaire (maternelle et élémentaire) et vous vous posez des questions sur les représentants des parents d'élèves dans son établissement ? Candidature, élection, rôle, durée du mandat : voici les informations à connaître sur les représentants des parents d'élèves dans l'enseignement primaire.
Et aussi
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Représentants des parents d'élèves - Collège et lycée
Famille - Scolarité
 
Pour en savoir plus
- 
                    
Guide pratique des rythmes à l'école primaire
Ministère chargé de l'éducation
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Ministère chargé de l'éducation
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La représentation des parents d'élèves
Ministère chargé de l'éducation
 
Demande d'un certificat de numérotage
Le numérotage est effectué et déterminé par les services municipaux et concerne les voies publiques ou privées nouvellement dénommées et ouvertes à la circulation publique.