Urbanisme : démarches
Retrouvez ici toutes les informations concernant l'urbanisme à Chasseneuil du Poitou : démarches administratives, cadastre, règlement de voirie, PLUi...
Vos démarches en ligne
Quelles sont les démarches concernées ?
- Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA)
- Permis de construire
- Déclaration préalable
- Certificat d’urbanisme…
- Plus globalement, toutes vos demandes liées à l’urbanisme
À savoir :
- Seuls les dépôts via cette plateforme sont acceptés (aucun envoi par mail ou autre canal numérique)
- Le dépôt papier reste possible pour ceux qui le souhaitent.
Rendez-vous sur
En règle avec mes travaux
Agrandir votre maison, poser une clôture, ravaler une façade…avant de vous lancer dans des travaux, vous devez demander une autorisation en mairie.
Quelles autorisations demandées ?
Les formulaires
Certificat d'urbanisme
Fiche pratique
Voyager à l'étranger avec son animal de compagnie
Vérifié le 12/07/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous envisagez de voyager avec votre animal de compagnie ? Vous devez accomplir certaines formalités selon que vous voyagez dans un pays de l'Union européenne (UE) ou dans un autre pays.
Questions ? Réponses !
Et aussi
-
Loisirs - Sports - Culture
Pour en savoir plus
-
Voyager hors de France avec un animal de compagnie
Ministère chargé de l'agriculture
-
Voyage avec des animaux de compagnie
Direction générale des douanes et droits indirects
-
Sécurité sanitaire : rage et transport d'animaux domestiques
Ministère chargé de l'agriculture
-
Voyager avec un cheval "enregistré " en France, en Irlande et au Royaume-Uni
Ministère chargé de l'agriculture
Déclaration préalable
Fiche pratique
Voyager à l'étranger avec son animal de compagnie
Vérifié le 12/07/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous envisagez de voyager avec votre animal de compagnie ? Vous devez accomplir certaines formalités selon que vous voyagez dans un pays de l'Union européenne (UE) ou dans un autre pays.
Questions ? Réponses !
Et aussi
-
Loisirs - Sports - Culture
Pour en savoir plus
-
Voyager hors de France avec un animal de compagnie
Ministère chargé de l'agriculture
-
Voyage avec des animaux de compagnie
Direction générale des douanes et droits indirects
-
Sécurité sanitaire : rage et transport d'animaux domestiques
Ministère chargé de l'agriculture
-
Voyager avec un cheval "enregistré " en France, en Irlande et au Royaume-Uni
Ministère chargé de l'agriculture
Permis de construire
Fiche pratique
Voyager à l'étranger avec son animal de compagnie
Vérifié le 12/07/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous envisagez de voyager avec votre animal de compagnie ? Vous devez accomplir certaines formalités selon que vous voyagez dans un pays de l'Union européenne (UE) ou dans un autre pays.
Questions ? Réponses !
Et aussi
-
Loisirs - Sports - Culture
Pour en savoir plus
-
Voyager hors de France avec un animal de compagnie
Ministère chargé de l'agriculture
-
Voyage avec des animaux de compagnie
Direction générale des douanes et droits indirects
-
Sécurité sanitaire : rage et transport d'animaux domestiques
Ministère chargé de l'agriculture
-
Voyager avec un cheval "enregistré " en France, en Irlande et au Royaume-Uni
Ministère chargé de l'agriculture
Demande d'un certificat de numérotage
Le numérotage est effectué et déterminé par les services municipaux et concerne les voies publiques ou privées nouvellement dénommées et ouvertes à la circulation publique.