Urbanisme : démarches
Retrouvez ici toutes les informations concernant l'urbanisme à Chasseneuil du Poitou : démarches administratives, cadastre, règlement de voirie, PLUi...
Vos démarches en ligne
Quelles sont les démarches concernées ?
- Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA)
- Permis de construire
- Déclaration préalable
- Certificat d’urbanisme…
- Plus globalement, toutes vos demandes liées à l’urbanisme
À savoir :
- Seuls les dépôts via cette plateforme sont acceptés (aucun envoi par mail ou autre canal numérique)
- Le dépôt papier reste possible pour ceux qui le souhaitent.
Rendez-vous sur
En règle avec mes travaux
Agrandir votre maison, poser une clôture, ravaler une façade…avant de vous lancer dans des travaux, vous devez demander une autorisation en mairie.
Quelles autorisations demandées ?
Les formulaires
Certificat d'urbanisme
Fiche pratique
Hébergement temporaire pour personne âgée (résidence autonomie, accueillant familial...)
Vérifié le 13/09/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'hébergement temporaire permet à une personne âgée qui vit à son domicile de trouver une solution d'hébergement pour une courte durée. La personne peut par exemple être hébergée dans une résidence autonomie, chez un accueillant familial ou chez un proche.
-
Qu'est-ce que l'hébergement temporaire ?
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
-
Dans quelles situations faire appel à un hébergement temporaire ?
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
-
Quel hébergement temporaire choisir (résidence autonomie, accueillant familial, Ehpad) ?
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
-
Quelles aides en cas d'hébergement temporaire chez un proche ?
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Questions ? Réponses !
Et aussi
Déclaration préalable
Fiche pratique
Hébergement temporaire pour personne âgée (résidence autonomie, accueillant familial...)
Vérifié le 13/09/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'hébergement temporaire permet à une personne âgée qui vit à son domicile de trouver une solution d'hébergement pour une courte durée. La personne peut par exemple être hébergée dans une résidence autonomie, chez un accueillant familial ou chez un proche.
-
Qu'est-ce que l'hébergement temporaire ?
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
-
Dans quelles situations faire appel à un hébergement temporaire ?
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
-
Quel hébergement temporaire choisir (résidence autonomie, accueillant familial, Ehpad) ?
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
-
Quelles aides en cas d'hébergement temporaire chez un proche ?
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Questions ? Réponses !
Et aussi
Permis de construire
Fiche pratique
Hébergement temporaire pour personne âgée (résidence autonomie, accueillant familial...)
Vérifié le 13/09/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'hébergement temporaire permet à une personne âgée qui vit à son domicile de trouver une solution d'hébergement pour une courte durée. La personne peut par exemple être hébergée dans une résidence autonomie, chez un accueillant familial ou chez un proche.
-
Qu'est-ce que l'hébergement temporaire ?
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
-
Dans quelles situations faire appel à un hébergement temporaire ?
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
-
Quel hébergement temporaire choisir (résidence autonomie, accueillant familial, Ehpad) ?
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
-
Quelles aides en cas d'hébergement temporaire chez un proche ?
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Questions ? Réponses !
Et aussi
Demande d'un certificat de numérotage
Le numérotage est effectué et déterminé par les services municipaux et concerne les voies publiques ou privées nouvellement dénommées et ouvertes à la circulation publique.