
Urbanisme : démarches
Retrouvez ici toutes les informations concernant l'urbanisme à Chasseneuil du Poitou : démarches administratives, cadastre, règlement de voirie, PLUi...
Vos démarches en ligne
Quelles sont les démarches concernées ?
- Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA)
- Permis de construire
- Déclaration préalable
- Certificat d’urbanisme…
- Plus globalement, toutes vos demandes liées à l’urbanisme
À savoir :
- Seuls les dépôts via cette plateforme sont acceptés (aucun envoi par mail ou autre canal numérique)
- Le dépôt papier reste possible pour ceux qui le souhaitent.
Rendez-vous sur
En règle avec mes travaux
Agrandir votre maison, poser une clôture, ravaler une façade…avant de vous lancer dans des travaux, vous devez demander une autorisation en mairie.
Quelles autorisations demandées ?
Les formulaires
Certificat d'urbanisme
Fiche pratique
Ordonnance
Vérifié le 22/05/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Qu'appelle-t-on une ordonnance dans le domaine médical ? Quelle est son utilité ? L'ordonnance sert à obtenir la délivrance de certains médicaments ou à bénéficier de l'accomplissement de certains actes ou examens médicaux. Elle est rédigée par un professionnel de santé et comporte les renseignements nécessaires au bon déroulement de votre traitement.
Et aussi
-
Prise en charge d'une affection de longue durée (ALD) par l'Assurance maladie
Social - Santé
-
Social - Santé
-
Social - Santé
Pour en savoir plus
-
Comment bien lire une ordonnance de médicaments ?
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
-
Remboursement des médicaments et tiers payant
Ameli.fr
-
Qu’est-ce qu’une ordonnance bizone ?
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Déclaration préalable
Fiche pratique
Ordonnance
Vérifié le 22/05/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Qu'appelle-t-on une ordonnance dans le domaine médical ? Quelle est son utilité ? L'ordonnance sert à obtenir la délivrance de certains médicaments ou à bénéficier de l'accomplissement de certains actes ou examens médicaux. Elle est rédigée par un professionnel de santé et comporte les renseignements nécessaires au bon déroulement de votre traitement.
Et aussi
-
Prise en charge d'une affection de longue durée (ALD) par l'Assurance maladie
Social - Santé
-
Social - Santé
-
Social - Santé
Pour en savoir plus
-
Comment bien lire une ordonnance de médicaments ?
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
-
Remboursement des médicaments et tiers payant
Ameli.fr
-
Qu’est-ce qu’une ordonnance bizone ?
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Permis de construire
Fiche pratique
Ordonnance
Vérifié le 22/05/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Qu'appelle-t-on une ordonnance dans le domaine médical ? Quelle est son utilité ? L'ordonnance sert à obtenir la délivrance de certains médicaments ou à bénéficier de l'accomplissement de certains actes ou examens médicaux. Elle est rédigée par un professionnel de santé et comporte les renseignements nécessaires au bon déroulement de votre traitement.
Et aussi
-
Prise en charge d'une affection de longue durée (ALD) par l'Assurance maladie
Social - Santé
-
Social - Santé
-
Social - Santé
Pour en savoir plus
-
Comment bien lire une ordonnance de médicaments ?
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
-
Remboursement des médicaments et tiers payant
Ameli.fr
-
Qu’est-ce qu’une ordonnance bizone ?
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Demande d'un certificat de numérotage
Le numérotage est effectué et déterminé par les services municipaux et concerne les voies publiques ou privées nouvellement dénommées et ouvertes à la circulation publique.