Urbanisme : démarches
Retrouvez ici toutes les informations concernant l'urbanisme à Chasseneuil du Poitou : démarches administratives, cadastre, règlement de voirie, PLUi...
Vos démarches en ligne
Quelles sont les démarches concernées ?
- Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA)
- Permis de construire
- Déclaration préalable
- Certificat d’urbanisme…
- Plus globalement, toutes vos demandes liées à l’urbanisme
À savoir :
- Seuls les dépôts via cette plateforme sont acceptés (aucun envoi par mail ou autre canal numérique)
- Le dépôt papier reste possible pour ceux qui le souhaitent.
Rendez-vous sur
En règle avec mes travaux
Agrandir votre maison, poser une clôture, ravaler une façade…avant de vous lancer dans des travaux, vous devez demander une autorisation en mairie.
Quelles autorisations demandées ?
Les formulaires
Certificat d'urbanisme
Question-réponse
Vaccin contre la Covid-19 : quelles sont les règles ?
Vérifié le 18/09/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Questions ? Réponses !
Pour en savoir plus
-
Vaccination contre le Covid : Foire aux questions et réponses clés
Ministère chargé de la santé
-
Vaccination pour le grand public
Ministère chargé de la santé
-
Vaccination des mineurs contre le Covid-19
Ministère chargé de la santé
-
Covid-19 : attestation de vaccination certifiée
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
-
Attestation de vaccination certifiée au format européen
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
-
Covid-19 : synthèse de vaccination
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
-
Campagne de vaccination en cours contre le Covid-19 et doses de rappel
Ameli.fr
-
Ministère chargé de la santé
-
Vaccin : la campagne de rappel
Ministère chargé de la santé
-
Covid-19 : quand faire son rappel pour garder son passe vaccinal valide ?
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Déclaration préalable
Question-réponse
Vaccin contre la Covid-19 : quelles sont les règles ?
Vérifié le 18/09/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Questions ? Réponses !
Pour en savoir plus
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Vaccination contre le Covid : Foire aux questions et réponses clés
Ministère chargé de la santé
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Vaccination pour le grand public
Ministère chargé de la santé
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Vaccination des mineurs contre le Covid-19
Ministère chargé de la santé
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Covid-19 : attestation de vaccination certifiée
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
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Attestation de vaccination certifiée au format européen
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
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Covid-19 : synthèse de vaccination
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
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Campagne de vaccination en cours contre le Covid-19 et doses de rappel
Ameli.fr
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Ministère chargé de la santé
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Vaccin : la campagne de rappel
Ministère chargé de la santé
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Covid-19 : quand faire son rappel pour garder son passe vaccinal valide ?
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Permis de construire
Question-réponse
Vaccin contre la Covid-19 : quelles sont les règles ?
Vérifié le 18/09/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Questions ? Réponses !
Pour en savoir plus
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Vaccination contre le Covid : Foire aux questions et réponses clés
Ministère chargé de la santé
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Vaccination pour le grand public
Ministère chargé de la santé
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Ministère chargé de la santé
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Covid-19 : attestation de vaccination certifiée
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
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Attestation de vaccination certifiée au format européen
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
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Covid-19 : synthèse de vaccination
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
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Campagne de vaccination en cours contre le Covid-19 et doses de rappel
Ameli.fr
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Ministère chargé de la santé
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Vaccin : la campagne de rappel
Ministère chargé de la santé
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Covid-19 : quand faire son rappel pour garder son passe vaccinal valide ?
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Demande d'un certificat de numérotage
Le numérotage est effectué et déterminé par les services municipaux et concerne les voies publiques ou privées nouvellement dénommées et ouvertes à la circulation publique.