Urbanisme : démarches
Retrouvez ici toutes les informations concernant l'urbanisme à Chasseneuil du Poitou : démarches administratives, cadastre, règlement de voirie, PLUi...
Vos démarches en ligne
Quelles sont les démarches concernées ?
- Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA)
- Permis de construire
- Déclaration préalable
- Certificat d’urbanisme…
- Plus globalement, toutes vos demandes liées à l’urbanisme
À savoir :
- Seuls les dépôts via cette plateforme sont acceptés (aucun envoi par mail ou autre canal numérique)
- Le dépôt papier reste possible pour ceux qui le souhaitent.
Rendez-vous sur
En règle avec mes travaux
Agrandir votre maison, poser une clôture, ravaler une façade…avant de vous lancer dans des travaux, vous devez demander une autorisation en mairie.
Quelles autorisations demandées ?
Les formulaires
Certificat d'urbanisme
Dossier
Déchets
Vérifié le 14/04/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Les déchets générés par un particulier sont de multiples sortes. Il y a notamment les ordures ménagères recyclables ou non recyclables (restes alimentaires, emballages, ...), les encombrants (déchets volumineux), les déchets d'équipements électriques et électroniques (appareils électriques), les déchets verts (issus du jardin), ... Vous pouvez vous en défaire à la condition de respecter les règles de tri et de collecte propres à chaque type de déchets.
Questions ? Réponses !
Et aussi
-
Logement
Pour en savoir plus
-
Se passer des produits toxiques à la maison et au jardin
Agence de la transition écologique (Ademe)
-
Comprendre les symboles inscrits sur les flacons et emballages
Agence de la transition écologique (Ademe)
-
Quels plastiques sont recyclables ?
Institut national de la consommation (INC)
-
Quels papiers sont recyclables ?
Agence de la transition écologique (Ademe)
-
Stop Pub : réduire les prospectus dans sa boite aux lettres
Ministère chargé de l'environnement
-
Que faire de ses déchets : mieux jeter et mieux trier
Agence de la transition écologique (Ademe)
-
Site : Je donne mon téléphone.fr
Ecosystem
-
Exemples de déchets d'équipements électriques et électroniques
Ecologic
-
Dans quel bac jeter les papiers à recycler ?
Agence de la transition écologique (Ademe)
Déclaration préalable
Dossier
Déchets
Vérifié le 14/04/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Les déchets générés par un particulier sont de multiples sortes. Il y a notamment les ordures ménagères recyclables ou non recyclables (restes alimentaires, emballages, ...), les encombrants (déchets volumineux), les déchets d'équipements électriques et électroniques (appareils électriques), les déchets verts (issus du jardin), ... Vous pouvez vous en défaire à la condition de respecter les règles de tri et de collecte propres à chaque type de déchets.
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Pour en savoir plus
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Se passer des produits toxiques à la maison et au jardin
Agence de la transition écologique (Ademe)
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Quels plastiques sont recyclables ?
Institut national de la consommation (INC)
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Quels papiers sont recyclables ?
Agence de la transition écologique (Ademe)
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Ministère chargé de l'environnement
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Que faire de ses déchets : mieux jeter et mieux trier
Agence de la transition écologique (Ademe)
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Ecosystem
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Exemples de déchets d'équipements électriques et électroniques
Ecologic
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Dans quel bac jeter les papiers à recycler ?
Agence de la transition écologique (Ademe)
Permis de construire
Dossier
Déchets
Vérifié le 14/04/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Les déchets générés par un particulier sont de multiples sortes. Il y a notamment les ordures ménagères recyclables ou non recyclables (restes alimentaires, emballages, ...), les encombrants (déchets volumineux), les déchets d'équipements électriques et électroniques (appareils électriques), les déchets verts (issus du jardin), ... Vous pouvez vous en défaire à la condition de respecter les règles de tri et de collecte propres à chaque type de déchets.
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Agence de la transition écologique (Ademe)
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Que faire de ses déchets : mieux jeter et mieux trier
Agence de la transition écologique (Ademe)
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Ecologic
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Dans quel bac jeter les papiers à recycler ?
Agence de la transition écologique (Ademe)
Demande d'un certificat de numérotage
Le numérotage est effectué et déterminé par les services municipaux et concerne les voies publiques ou privées nouvellement dénommées et ouvertes à la circulation publique.