Urbanisme : démarches
Retrouvez ici toutes les informations concernant l'urbanisme à Chasseneuil du Poitou : démarches administratives, cadastre, règlement de voirie, PLUi...
Vos démarches en ligne
Quelles sont les démarches concernées ?
- Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA)
- Permis de construire
- Déclaration préalable
- Certificat d’urbanisme…
- Plus globalement, toutes vos demandes liées à l’urbanisme
À savoir :
- Seuls les dépôts via cette plateforme sont acceptés (aucun envoi par mail ou autre canal numérique)
- Le dépôt papier reste possible pour ceux qui le souhaitent.
Rendez-vous sur
En règle avec mes travaux
Agrandir votre maison, poser une clôture, ravaler une façade…avant de vous lancer dans des travaux, vous devez demander une autorisation en mairie.
Quelles autorisations demandées ?
Les formulaires
Certificat d'urbanisme
Fiche pratique
Étudiant en situation de handicap
Vérifié le 14/03/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous êtes étudiant en situation de handicap et vous vous posez des questions sur le déroulement de votre scolarité dans l'enseignement supérieur ? Accueil dans l'établissement, transport, aides financières...Voici les informations utiles sur le sujet.
Questions ? Réponses !
Et aussi
-
Bourses et aides pour étudiant
Famille - Scolarité
Pour en savoir plus
-
Informations au service des étudiants en situation de handicap
Ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
-
Office national d'information sur les enseignements et les professions (Onisep)
-
Guide de l'accompagnement de l'étudiant handicapé à l'université
Ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
-
Office national d'information sur les enseignements et les professions (Onisep)
-
Aides au transport des étudiants en situation de handicap
Ministère chargé de la santé
-
Ministère chargé de la santé
-
Enseignant référent à la scolarisation des élèves en situation de handicap
Office national d'information sur les enseignements et les professions (Onisep)
-
Etudier à l'étranger avec un handicap
Ministère chargé de la santé
-
Ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
-
Ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
-
Aides psychologiques pour les étudiants
Ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
-
Aménagements des concours et examens pour les étudiants en situation de handicap
Ministère chargé de la santé
-
Alternance : des formations accessibles aux jeunes en situation de handicap
Ministère chargé de la santé
Déclaration préalable
Fiche pratique
Étudiant en situation de handicap
Vérifié le 14/03/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous êtes étudiant en situation de handicap et vous vous posez des questions sur le déroulement de votre scolarité dans l'enseignement supérieur ? Accueil dans l'établissement, transport, aides financières...Voici les informations utiles sur le sujet.
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Bourses et aides pour étudiant
Famille - Scolarité
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Informations au service des étudiants en situation de handicap
Ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Office national d'information sur les enseignements et les professions (Onisep)
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Guide de l'accompagnement de l'étudiant handicapé à l'université
Ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Office national d'information sur les enseignements et les professions (Onisep)
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Aides au transport des étudiants en situation de handicap
Ministère chargé de la santé
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Ministère chargé de la santé
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Enseignant référent à la scolarisation des élèves en situation de handicap
Office national d'information sur les enseignements et les professions (Onisep)
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Etudier à l'étranger avec un handicap
Ministère chargé de la santé
-
Ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
-
Ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Aides psychologiques pour les étudiants
Ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
-
Aménagements des concours et examens pour les étudiants en situation de handicap
Ministère chargé de la santé
-
Alternance : des formations accessibles aux jeunes en situation de handicap
Ministère chargé de la santé
Permis de construire
Fiche pratique
Étudiant en situation de handicap
Vérifié le 14/03/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous êtes étudiant en situation de handicap et vous vous posez des questions sur le déroulement de votre scolarité dans l'enseignement supérieur ? Accueil dans l'établissement, transport, aides financières...Voici les informations utiles sur le sujet.
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Bourses et aides pour étudiant
Famille - Scolarité
Pour en savoir plus
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Informations au service des étudiants en situation de handicap
Ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Office national d'information sur les enseignements et les professions (Onisep)
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Guide de l'accompagnement de l'étudiant handicapé à l'université
Ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Office national d'information sur les enseignements et les professions (Onisep)
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Aides au transport des étudiants en situation de handicap
Ministère chargé de la santé
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Ministère chargé de la santé
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Enseignant référent à la scolarisation des élèves en situation de handicap
Office national d'information sur les enseignements et les professions (Onisep)
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Etudier à l'étranger avec un handicap
Ministère chargé de la santé
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Ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Aides psychologiques pour les étudiants
Ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Aménagements des concours et examens pour les étudiants en situation de handicap
Ministère chargé de la santé
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Alternance : des formations accessibles aux jeunes en situation de handicap
Ministère chargé de la santé
Demande d'un certificat de numérotage
Le numérotage est effectué et déterminé par les services municipaux et concerne les voies publiques ou privées nouvellement dénommées et ouvertes à la circulation publique.