Urbanisme : démarches
Retrouvez ici toutes les informations concernant l'urbanisme à Chasseneuil du Poitou : démarches administratives, cadastre, règlement de voirie, PLUi...
Vos démarches en ligne
Quelles sont les démarches concernées ?
- Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA)
- Permis de construire
- Déclaration préalable
- Certificat d’urbanisme…
- Plus globalement, toutes vos demandes liées à l’urbanisme
À savoir :
- Seuls les dépôts via cette plateforme sont acceptés (aucun envoi par mail ou autre canal numérique)
- Le dépôt papier reste possible pour ceux qui le souhaitent.
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En règle avec mes travaux
Agrandir votre maison, poser une clôture, ravaler une façade…avant de vous lancer dans des travaux, vous devez demander une autorisation en mairie.
Quelles autorisations demandées ?
Les formulaires
Certificat d'urbanisme
Dossier
Inscription dans l'enseignement supérieur
Vérifié le 27/11/2019 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Questions ? Réponses !
Et aussi
-
Bourses et aides pour étudiant
Famille - Scolarité
-
Famille - Scolarité
-
Famille - Scolarité
Pour en savoir plus
-
Cursus licence master doctorat (L.M.D.) dans l'enseignement supérieur
Ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
-
Agence Campus France
-
Ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
-
Ministère chargé de l'éducation
-
Ministère chargé de l'éducation
-
Ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
-
Diplôme de comptabilité et de gestion (DCG)
Office national d'information sur les enseignements et les professions (Onisep)
-
Diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)
Office national d'information sur les enseignements et les professions (Onisep)
-
Bachelor universitaire de technologie (BUT)
Office national d'information sur les enseignements et les professions (Onisep)
-
Brevet de technicien supérieur (BTS)
Ministère chargé de l'éducation
-
Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA)
Office national d'information sur les enseignements et les professions (Onisep)
-
Classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE)
Ministère chargé de l'éducation
-
Ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
-
Écoles de la musique et de la danse
Office national d'information sur les enseignements et les professions (Onisep)
-
Diplômes de l'animation et du sport (DEJEPS)
Ministère chargé des sports
-
Office national d'information sur les enseignements et les professions (Onisep)
-
Études de masseur(euse)-kinésithérapeute
Office national d'information sur les enseignements et les professions (Onisep)
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Office national d'information sur les enseignements et les professions (Onisep)
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Office national d'information sur les enseignements et les professions (Onisep)
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Demande d'un certificat de numérotage
Le numérotage est effectué et déterminé par les services municipaux et concerne les voies publiques ou privées nouvellement dénommées et ouvertes à la circulation publique.